Permis de construire Logement N° 08846323H0009

Permis de construire n° 08846323H0009 à Taintrux pour 149 m² de logement, chemin de la Basse Fosse

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Décision du 27 novembre 2023

Dossier PC n° 08846323H0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08846323H0009, ayant fait l'objet d'une décision le 27 novembre 2023 à Taintrux (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé chemin de la Basse Fosse.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclarait 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 11 496 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle D 1406, D 548. Le catalogue recense 58 permis de construire et déclarations préalables à Taintrux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

27/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 496 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

27 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Taintrux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D 1406 D 548

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taintrux Code postal 88100 Identifiant INSEE 88463
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 11 496 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAINTRUX (88100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846323H0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date de décision 27 novembre 2023
Date de dépôt 29/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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