Permis de construire n° 08846314S0009 à Taintrux pour 91 m² de logement, Rue De Chaumont
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Décision du 6 novembre 2014
Dossier PC n° 08846314S0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Taintrux (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08846314S0009 a fait l'objet d'une décision le 6 novembre 2014, pour un projet situé Rue De Chaumont.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 430 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est D16. Ce dossier s'inscrit parmi les 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Taintrux.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
6 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Taintrux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Taintrux Code postal 88100 Identifiant INSEE 88463
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DIE-DES-VOSGES (88100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08846314S0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 6 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 02/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |