Permis de construire n° 08844217D0001 à Sapois pour 89 m² de locaux, 1 Chemin Du Treix
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2017
Dossier PC n° 08844217D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08844217D0001 a été délivré le 6 juin 2017 à Sapois (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 1 Chemin Du Treix.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 89 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OA1506, OA1507, OA668. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Au total, 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sapois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2018. Le chantier a duré 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
6 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2017
Achèvement (DAACT)
01/02/2018
Délai autorisation - chantier
25 jours
Durée du chantier
7 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Sapois
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sapois Code postal 88120 Identifiant INSEE 88442
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total locaux | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAPOIS (88120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08844217D0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88442 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |