Permis de construire Logement N° 08843016V0004

Permis de construire n° 08843016V0004 à Saint-Ouen-lès-Parey pour 168 m² de logement, 5 Rue Saint Ode

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2016

Dossier PC n° 08843016V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08843016V0004, délivré le 26 mai 2016 à Saint-Ouen-lès-Parey (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 5 Rue Saint Ode.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 395 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE168, AE128, AE126. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Ouen-lès-Parey.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 395 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
26/05/2016
3
Chantier (DOC)
15/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Ouen-lès-Parey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE168 AE128 AE126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Ouen-lès-Parey Code postal 88140 Identifiant INSEE 88430
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-OUEN-LES-PAREY (88140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08843016V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88430 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 395 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5 Rue Saint Ode, à Saint-Ouen-lès-Parey (88140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 mai 2016, ouverture de chantier le 15 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08843016V0004, déposé en mairie de Saint-Ouen-lès-Parey.

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