Permis de construire n° 08842819H0008 à Saint-Michel-sur-Meurthe pour 110 m² de logement, Aux Chenes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2019
Dossier PC n° 08842819H0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08842819H0008, délivré le 2 décembre 2019 à Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Aux Chenes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 650 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH114. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2019 (environ 7 mois). Au total, 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel-sur-Meurthe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/10/2022. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
04/11/2020
Achèvement (DAACT)
29/10/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Saint-Michel-sur-Meurthe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Michel-sur-Meurthe Code postal 88470 Identifiant INSEE 88428
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT MICHEL SUR MEURTHE (88470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08842819H0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88428 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |