Permis de construire Logement N° 08841323H0005

Permis de construire n° 08841323H0005 à Saint-Dié-des-Vosges pour 149 m² de logement, 3 Lot Moise - Avenue De Roba

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2023

Dossier PC n° 08841323H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08841323H0005, délivré le 20 mars 2023 à Saint-Dié-des-Vosges (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 3 Lot Moise - Avenue De Roba.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK502. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 461 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Dié-des-Vosges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
20/03/2023
3
Chantier (DOC)
22/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Dié-des-Vosges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK502

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Dié-des-Vosges Code postal 88100 Identifiant INSEE 88413
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAGNY-VERNOIS (70200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08841323H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88413 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Lot Moise - Avenue De Roba, à Saint-Dié-des-Vosges (88100).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mars 2023, ouverture de chantier le 22 février 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08841323H0005, déposé en mairie de Saint-Dié-des-Vosges.

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