Permis de construire Locaux N° 08839122D0010

Permis de construire n° 08839122D0010 à Rochesson pour 91 m² de locaux, 8 Chemin De La Scierie

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2022

Dossier PC n° 08839122D0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rochesson (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08839122D0010 a été délivré le 7 novembre 2022, pour un projet situé 8 Chemin De La Scierie.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 472 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 91 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A2951. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). L'ensemble des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochesson est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

472 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
07/11/2022
3
Chantier (DOC)
27/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rochesson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A2951

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rochesson Code postal 88120 Identifiant INSEE 88391
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
dont Entrepôt 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total locaux 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHESSON (88120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08839122D0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88391 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 472 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 8 Chemin De La Scierie, à Rochesson (88120).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 novembre 2022, ouverture de chantier le 27 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08839122D0010, déposé en mairie de Rochesson.

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