Permis de construire à Raves pour 86 m² de logement - 350 Rue Du Sergent Stoecklin
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2015
Dossier PC n° 08837515S0001
Demandeur
VOSGYGARD
Cette page présente le permis de construire n° 08837515S0001, délivré le 16 juin 2015 à Raves (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 350 Rue Du Sergent Stoecklin, Raves (88520). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par VOSGYGARD. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A644.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2016.
Autorisation
16 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2015
Achèvement (DAACT)
15/09/2016
Délai autorisation - chantier
15 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Raves
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Raves Code postal 88520 Identifiant INSEE 88375
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
VOSGYGARD
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 803088434
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- WISEMBACH (88520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08837515S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88375 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |