Permis de construire n° 08835121P0002 à Plombières-les-Bains pour 1 547 m² de locaux, La Tanchotte
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2021
Dossier PC n° 08835121P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08835121P0002, délivré le 9 juin 2021 à Plombières-les-Bains (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé La Tanchotte.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 547 m² de surface de plancher sur un terrain de 72 970 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 547 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AP43, AP44, AP45. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plombières-les-Bains.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
9 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2021
Achèvement (DAACT)
15/07/2022
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Plombières-les-Bains
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plombières-les-Bains Code postal 88370 Identifiant INSEE 88351
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 547 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 547 m² | 1 547 m² |
| Total | 0 m² | 1 547 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 547 m² | 1 547 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 547 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 547 m² | 1 547 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 547 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 547 m² | 1 547 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLOMBIERES LES BAINS (88370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08835121P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88351 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |