Permis de construire Locaux N° 08834315V0005

Permis de construire n° 08834315V0005 à Parey-sous-Montfort pour 84 m² de locaux, 43 Rue Du Gras

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2015

Dossier PC n° 08834315V0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08834315V0005 a été délivré le 7 septembre 2015 à Parey-sous-Montfort (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 43 Rue Du Gras.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 84 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B751. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2015 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Parey-sous-Montfort.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
07/09/2015
3
Chantier (DOC)
10/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Parey-sous-Montfort

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B751

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Parey-sous-Montfort Code postal 88800 Identifiant INSEE 88343
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
dont Entrepôt 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total locaux 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PINAL (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08834315V0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88343 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 84 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 43 Rue Du Gras, à Parey-sous-Montfort (88800).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 septembre 2015, ouverture de chantier le 10 décembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08834315V0005, déposé en mairie de Parey-sous-Montfort.

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