Permis de construire Logement N° 08833325V0002

Permis de construire n° 08833325V0002 à Nossoncourt pour 69 m² de logement, 1Bis Rue Du Faubourg Saint Jean

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2025

Dossier PC n° 08833325V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nossoncourt (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08833325V0002 a été délivré le 19 mars 2025, pour un projet situé 1Bis Rue Du Faubourg Saint Jean.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 69 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C7, C344. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nossoncourt.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/03/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

69 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
19/03/2025
3
Chantier (DOC)
24/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nossoncourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C7 C344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nossoncourt Code postal 88700 Identifiant INSEE 88333
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²
Total 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOSSONCOURT (88700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08833325V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 69 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1Bis Rue Du Faubourg Saint Jean, à Nossoncourt (88700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 mars 2025, ouverture de chantier le 24 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08833325V0002, déposé en mairie de Nossoncourt.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nossoncourt