Permis de construire Logement N° 08832220D0006

Permis de construire n° 08832220D0006 à La Neuveville-devant-Lépanges pour 117 m² de logement, La Baule

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2021

Dossier PC n° 08832220D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 janvier 2021 à La Neuveville-devant-Lépanges (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08832220D0006 porte sur un projet situé La Baule.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 378 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1030, A1033. L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Neuveville-devant-Lépanges est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 378 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2021. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2021

Achèvement (DAACT)

17/12/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
31/03/2021
Autorisation
05/01/2021
Chantier (DOC)
31/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2021

Localisation du projet à La Neuveville-devant-Lépanges

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1030 A1033

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Baule

Territoires administratifs

Commune
La Neuveville-devant-Lépanges Code postal 88600 Identifiant INSEE 88322
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DEYCIMONT (88600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08832220D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 janvier 2021
Date de dépôt 31/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 378 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Baule, à La Neuveville-devant-Lépanges (88600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 janvier 2021, ouverture de chantier le 31 mars 2021, achèvement déclaré le 17 décembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08832220D0006, déposé en mairie de La Neuveville-devant-Lépanges.

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