Permis de construire n° 08831921H0009 à Moyenmoutier pour 208 m² de logement, 12 Lotissement Du Champ De La
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 juin 2021
Dossier PC n° 08831921H0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 12 Lotissement Du Champ De La, le permis de construire n° 08831921H0009 a été délivré le 10 juin 2021 à Moyenmoutier (Vosges, Grand Est).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 208 m² de surface de plancher sur un terrain de 875 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR128, AR81. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moyenmoutier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
10 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
13/12/2021
Achèvement (DAACT)
05/01/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Moyenmoutier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moyenmoutier Code postal 88420 Identifiant INSEE 88319
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 208 m² |
| Total | 0 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 208 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANDRAY (88650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08831921H0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88319 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 10 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |