Permis de construire n° 08825323A0012 à Jeuxey pour 92 m² de locaux, D11 Fort Des Adelphes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2024
Dossier PC n° 08825323A0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08825323A0012 a été délivré le 23 janvier 2024 à Jeuxey (Vosges, Grand Est), pour un projet situé D11 Fort Des Adelphes.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 91 892 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 92 m² en équipements publics.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C383. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jeuxey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
30/03/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Jeuxey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Fort Des Adelphes
Territoires administratifs
- Commune
- Jeuxey Code postal 88000 Identifiant INSEE 88253
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 7 952 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 8 044 m² |
| Total | 7 952 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 8 044 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 7 952 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 8 044 m² |
| Total locaux | 7 952 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 8 044 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Ouvrage spécial
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08825323A0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88253 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |