Permis de construire Locaux N° 08824512S0005

Permis de construire n° 08824512S0005 à Hurbache pour 128 m² de locaux, Rue De La Goutte Au Dessus De Derriere La Ville

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2013

Dossier PC n° 08824512S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hurbache (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08824512S0005 a été délivré le 15 janvier 2013, pour un projet situé Rue De La Goutte Au Dessus De Derriere La Ville.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 672 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 128 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1761, C1759, C1757. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hurbache.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 672 m²

Surface existante avant

787 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

915 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/08/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
15/01/2013
3
Chantier (DOC)
20/08/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hurbache

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C1761 C1759 C1757

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Dessus De Derriere La Ville

Territoires administratifs

Commune
Hurbache Code postal 88210 Identifiant INSEE 88245
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 787 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 915 m²
Total 787 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 915 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 787 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 915 m²
dont Entrepôt 787 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 915 m²
Total locaux 787 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 915 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HURBACHE (88210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08824512S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88245 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 672 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue De La Goutte Au Dessus De Derriere La Ville, à Hurbache (88210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 janvier 2013, ouverture de chantier le 20 août 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08824512S0005, déposé en mairie d'Hurbache.

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