Permis de construire n° 08823718M0002 à Hennecourt pour 2 490 m² de locaux, Lieudit Brandeval
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 30 mai 2018
Dossier PC n° 08823718M0002
Demandeur
VBG ENER'GREEN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08823718M0002 a été délivré le 30 mai 2018 à Hennecourt (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Lieudit Brandeval. La demande émane de VBG ENER'GREEN.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 490 m² de surface de plancher sur un terrain de 22 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 490 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD8. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Au total, 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hennecourt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hennecourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hennecourt Code postal 88270 Identifiant INSEE 88237
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 490 m² | 2 490 m² |
| Total | 0 m² | 2 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 490 m² | 2 490 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 490 m² | 2 490 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 490 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 490 m² | 2 490 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
VBG ENER'GREEN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 829738251
- SIRET
- 82973825100018
- Code APE (NAF)
- 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2017
- Localisation
- DAMAS ET BETTEGNEY (88270)
Autres dossiers de VBG ENER'GREEN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08823718M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88237 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 30 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |