Permis de construire n° 08822514P0011 à Hadol pour 537 m² de locaux, Rue Des Maupres L Epinet
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2014
Dossier PC n° 08822514P0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08822514P0011, délivré le 10 septembre 2014 à Hadol (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Des Maupres L Epinet.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 537 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 350 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 537 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C1801, C1800, C1799. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hadol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hadol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Epinet
Territoires administratifs
- Commune
- Hadol Code postal 88220 Identifiant INSEE 88225
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 173 m² | 537 m² | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 498 m² | 1 671 m² |
| Total | 1 173 m² | 537 m² | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 498 m² | 1 671 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 173 m² | 537 m² | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 498 m² | 1 671 m² |
| Total locaux | 1 173 m² | 537 m² | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 498 m² | 1 671 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HADOL (88220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08822514P0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |