Permis de construire Logement N° 08821323H0002

Permis de construire n° 08821323H0002 à La Grande-Fosse pour 119 m² de logement, Chemin Rural La Creuse La Rochotte

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2023

Dossier PC n° 08821323H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 juin 2023 à La Grande-Fosse (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08821323H0002 porte sur un projet situé Chemin Rural La Creuse La Rochotte.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 119 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B277, B279, B280. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Grande-Fosse.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/06/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

28 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/06/2023
3
Chantier (DOC)
14/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Grande-Fosse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B277 B279 B280

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Rochotte

Territoires administratifs

Commune
La Grande-Fosse Code postal 88490 Identifiant INSEE 88213
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 28 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 147 m²
Total 28 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
STRASBOURG (67000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08821323H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Rural La Creuse La Rochotte, à La Grande-Fosse (88490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 juin 2023, ouverture de chantier le 14 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08821323H0002, déposé en mairie de La Grande-Fosse.

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