Permis de construire n° 08819216V0002 à Gelvécourt-et-Adompt pour 1 565 m² de locaux, Le Gueniot
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2016
Dossier PC n° 08819216V0002
Demandeur
GAEC DU GUENIOT
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Gueniot, le permis de construire n° 08819216V0002 a été délivré le 8 septembre 2016 à Gelvécourt-et-Adompt (Vosges, Grand Est). La demande émane de GAEC DU GUENIOT.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 565 m² de surface de plancher sur un terrain de 157 908 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 565 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC40, ZC39, ZC35. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2016 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gelvécourt-et-Adompt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Gelvécourt-et-Adompt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Gueniot
Territoires administratifs
- Commune
- Gelvécourt-et-Adompt Code postal 88270 Identifiant INSEE 88192
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² |
| Locaux | 2 408 m² | 1 565 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 565 m² | 3 973 m² |
| Total | 2 576 m² | 1 565 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 565 m² | 4 141 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 408 m² | 1 565 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 565 m² | 3 973 m² |
| Total locaux | 2 408 m² | 1 565 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 565 m² | 3 973 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU GUENIOT
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 449832120
- SIRET
- 44983212000017
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- GELVECOURT-ET-ADOMPT (88270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08819216V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |