Permis de construire n° 08816322A0007 à Essegney pour 353 m² de logement, Les Haillottes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 février 2023
Dossier PC n° 08816322A0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Essegney (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816322A0007 a été délivré le 16 février 2023, pour un projet situé Les Haillottes.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 353 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 137 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD118. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). L'ensemble des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Essegney est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Essegney
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Haillottes
Territoires administratifs
- Commune
- Essegney Code postal 88130 Identifiant INSEE 88163
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 353 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 353 m² | 353 m² |
| Total | 0 m² | 353 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 353 m² | 353 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- UXEGNEY (88390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816322A0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |