Permis de construire Logement N° 0881602500035

Permis de construire n° 0881602500035 à Épinal pour 356 m² de logement, route d'Archette

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 août 2025

Dossier PC n° 0881602500035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0881602500035 a été délivré le 22 août 2025 à Épinal (Vosges, Grand Est), à l'adresse route d'Archette.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T4. Les logements sont destinés à la vente et la location selon la déclaration. 356 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 12 646 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1038, D 1039. Ce dossier fait partie des 699 permis de construire et déclarations préalables à Épinal référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

12 646 m²

Surface créée

356 m²

Variation nette

+356 m²

Surface totale après

356 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 août 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/08/2025
2
Autorisation
22/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 1038 D 1039

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 12 646 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente et la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 356 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 356 m² 0 m² 0 m² 0 m² 356 m² 356 m²
Total 0 m² 356 m² 0 m² 0 m² 0 m² 356 m² 356 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉPINAL (88000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0881602500035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 août 2025
Date de dépôt 22/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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