Permis de construire Logement N° 08813925V0001

Permis de construire n° 08813925V0001 à Dombasle-en-Xaintois pour 141 m² de logement, Rue De La Gare Le Breuil

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2025

Dossier PC n° 08813925V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08813925V0001, délivré le 10 octobre 2025 à Dombasle-en-Xaintois (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Rue De La Gare Le Breuil.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 455 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA27. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2025 (médiane : environ 8 mois). Au total, 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dombasle-en-Xaintois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 455 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
10/10/2025
3
Chantier (DOC)
19/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dombasle-en-Xaintois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA27

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Breuil

Territoires administratifs

Commune
Dombasle-en-Xaintois Code postal 88500 Identifiant INSEE 88139
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MENIL-EN-XAINTOIS (88500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08813925V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 455 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Gare Le Breuil, à Dombasle-en-Xaintois (88500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 octobre 2025, ouverture de chantier le 19 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08813925V0001, déposé en mairie de Dombasle-en-Xaintois.

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