Permis de construire Locaux N° 08813624A0006

Permis de construire n° 08813624A0006 à Dogneville pour 104 m² de locaux, Au Xa

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 février 2025

Dossier PC n° 08813624A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08813624A0006, délivré le 8 février 2025 à Dogneville (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Au Xa.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 359 823 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 104 m² en équipements publics.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AN1. Ce dossier s'inscrit parmi les 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dogneville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

359 823 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/02/2025
2
Autorisation
08/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dogneville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Xa

Territoires administratifs

Commune
Dogneville Code postal 88000 Identifiant INSEE 88136
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total locaux 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08813624A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 8 février 2025
Date de dépôt 08/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 359 823 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Au Xa, à Dogneville (88000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08813624A0006, déposé en mairie de Dogneville.

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