Permis de construire Logement N° 08811621E0030

Permis de construire n° 08811621E0030 à Cornimont pour 49 m² de logement, 9G Chem des Noisetiers

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 février 2022

Dossier PC n° 08811621E0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 février 2022 à Cornimont (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08811621E0030 porte sur un projet situé 9G Chem des Noisetiers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le programme représente 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 69. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Chem des Noisetiers, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2021. Au total, le catalogue compte 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/02/2022
2
Autorisation
09/02/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 49 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES AYNANS (70200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811621E0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 février 2022
Date de dépôt 09/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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L’autre dossier recensé sur la voie Chem des Noisetiers depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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