Permis de construire Logement N° 08811621E0018

Permis de construire n° 08811621E0018 à Cornimont pour 145 m² de logement, 14C chemin du Lozerot

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2021

Dossier PC n° 08811621E0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cornimont (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08811621E0018 a été délivré le 16 septembre 2021, pour un projet situé 14C chemin du Lozerot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 12/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/07/2023, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AX 410. La voie, chemin du Lozerot, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Ce dossier fait partie des 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/07/2023.

Autorisation

16 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/07/2023

Achèvement (DAACT)

12/07/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
12/07/2023
Autorisation
16/09/2021
Chantier (DOC)
12/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2023

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 410

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 145 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTOY FLANVILLE (57645)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811621E0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 septembre 2021
Date de dépôt 12/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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