Permis de construire Logement N° 08811620E0007

Permis de construire n° 08811620E0007 à Cornimont pour 45 m² de logement, 36 rue des Tetes

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2020

Dossier PC n° 08811620E0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08811620E0007 a été délivré le 23 juillet 2020 à Cornimont (Vosges, Grand Est), à l'adresse 36 rue des Tetes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 45 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/05/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/10/2021, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 320. La voie, rue des Tetes, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

45 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

45 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/05/2024. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2021

Achèvement (DAACT)

13/05/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
13/05/2024
Autorisation
23/07/2020
Chantier (DOC)
23/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
13/05/2024

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT 320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 45 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²
Total 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 0 m² 45 m² 45 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OOSTERHOUT (4908)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811620E0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 juillet 2020
Date de dépôt 13/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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