Permis de construire n° 08811523H0008 à Corcieux pour 386 m² de locaux, 7 Allee Du Corcel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2023
Dossier PC n° 08811523H0008
Demandeur
CUMA DE LA CHAPELLE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Corcieux (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08811523H0008 a été délivré le 28 septembre 2023, pour un projet situé 7 Allee Du Corcel. Le dossier a été déposé par CUMA DE LA CHAPELLE.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 386 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 560 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 386 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A567. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corcieux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Corcieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corcieux Code postal 88430 Identifiant INSEE 88115
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 628 m² | 386 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 386 m² | 1 014 m² |
| Total | 628 m² | 386 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 386 m² | 1 014 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 628 m² | 386 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 386 m² | 1 014 m² |
| dont Entrepôt | 628 m² | 386 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 386 m² | 1 014 m² |
| Total locaux | 628 m² | 386 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 386 m² | 1 014 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CUMA DE LA CHAPELLE
- Catégorie
- Coop
- Catégorie juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- SIREN
- 381697143
- SIRET
- 38169714300018
- Code APE (NAF)
- 77.31Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Localisation
- CORCIEUX (88430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08811523H0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |