Permis de construire n° 08810920D0003 à Cleurie pour 40 m² de locaux, La Charme
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 juillet 2020
Dossier PC n° 08810920D0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08810920D0003, délivré le 23 juillet 2020 à Cleurie (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé La Charme.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 516 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 40 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B59. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2020 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cleurie.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2021. Le chantier a duré près d'un an, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
23 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/08/2020
Achèvement (DAACT)
01/08/2021
Délai autorisation - chantier
23 jours
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an
Localisation du projet à Cleurie
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cleurie Code postal 88120 Identifiant INSEE 88109
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 40 m² | 40 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² |
| Total | 40 m² | 40 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 40 m² | 40 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² |
| Total locaux | 40 m² | 40 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | 0 m² | 40 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLEURIE (88120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08810920D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88109 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |