Permis de construire Logement N° 08810621H0020

Permis de construire n° 08810621H0020 à Ban-sur-Meurthe-Clefcy pour 273 m² de logement, Franpre Champ Costet

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2021

Dossier PC n° 08810621H0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ban-sur-Meurthe-Clefcy (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08810621H0020 a été délivré le 19 octobre 2021, pour un projet situé Franpre Champ Costet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 273 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 935 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD278, AD277, AE694. L'ensemble des 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ban-sur-Meurthe-Clefcy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 935 m²

Surface créée

273 m²

Variation nette

+273 m²

Surface totale après

273 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
11/05/2022
Autorisation
19/10/2021
3
Chantier (DOC)
11/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ban-sur-Meurthe-Clefcy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AD278 AD277 AE694

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Costet

Territoires administratifs

Commune
Ban-sur-Meurthe-Clefcy Code postal 88300 Identifiant INSEE 88106
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 273 m² 273 m²
Total 0 m² 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 273 m² 273 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRAIZE (88230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08810621H0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 octobre 2021
Date de dépôt 11/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 273 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 935 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Franpre Champ Costet, à Ban-sur-Meurthe-Clefcy (88230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 octobre 2021, ouverture de chantier le 11 mai 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08810621H0020, déposé en mairie de Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

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