Permis de construire Logement N° 08809922A0009

Permis de construire n° 08809922A0009 à Chavelot pour 132 m² de logement, 26 Rue De La Scierie

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 février 2023

Dossier PC n° 08809922A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08809922A0009, délivré le 7 février 2023 à Chavelot (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 26 Rue De La Scierie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 554 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC485, AC518. L'ensemble des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chavelot est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

554 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2025. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2023

Achèvement (DAACT)

30/09/2025

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/02/2024
Autorisation
07/02/2023
Chantier (DOC)
01/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2025

Localisation du projet à Chavelot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC485 AC518

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chavelot Code postal 88150 Identifiant INSEE 88099
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FONTENAY SOUS BOIS (94120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08809922A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 février 2023
Date de dépôt 01/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 554 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 26 Rue De La Scierie, à Chavelot (88150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 février 2023, ouverture de chantier le 1 octobre 2023, achèvement déclaré le 30 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08809922A0009, déposé en mairie de Chavelot.

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