Permis de construire Logement N° 08809821A0015

Permis de construire n° 08809821A0015 à Chaumousey pour 65 m² de logement, 64 Allee Des Bouleaux

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 février 2022

Dossier PC n° 08809821A0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 64 Allee Des Bouleaux, le permis de construire n° 08809821A0015 a été délivré le 18 février 2022 à Chaumousey (Vosges, Grand Est).

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 960 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK34. Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaumousey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/02/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 960 m²

Surface existante avant

117 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+37 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/04/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2023

Achèvement (DAACT)

12/04/2024

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
03/01/2023
Autorisation
18/02/2022
Chantier (DOC)
03/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
12/04/2024

Localisation du projet à Chaumousey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK34

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chaumousey Code postal 88390 Identifiant INSEE 88098
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 117 m² 65 m² 0 m² 28 m² 0 m² 37 m² 154 m²
Total 117 m² 65 m² 0 m² 28 m² 0 m² 37 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUMOUSEY (88390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08809821A0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 février 2022
Date de dépôt 03/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 960 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 64 Allee Des Bouleaux, à Chaumousey (88390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 février 2022, ouverture de chantier le 3 janvier 2023, achèvement déclaré le 12 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08809821A0015, déposé en mairie de Chaumousey.

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