Permis de construire Locaux N° 08808616H0003

Permis de construire n° 08808616H0003 à Champ-le-Duc pour 50 m² de locaux, ""Goutte Dany""

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2016

Dossier PC n° 08808616H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08808616H0003 a été délivré le 29 juillet 2016 à Champ-le-Duc (Vosges, Grand Est), pour un projet situé ""Goutte Dany"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 690 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 50 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B586. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2016 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champ-le-Duc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

17 690 m²

Surface créée

50 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

50 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

17/08/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

19 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
29/07/2016
3
Chantier (DOC)
17/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champ-le-Duc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B586

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champ-le-Duc Code postal 88600 Identifiant INSEE 88086
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²
Total locaux 0 m² 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² 50 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMP LE DUC (88600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08808616H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 690 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe ""Goutte Dany"", à Champ-le-Duc (88600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 juillet 2016, ouverture de chantier le 17 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08808616H0003, déposé en mairie de Champ-le-Duc.

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