Permis de construire Logement N° 08808123D0006

Permis de construire n° 08808123D0006 à Bussang pour 244 m² de logement, 7A Route De Chamaka La Noire Goutte

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2023

Dossier PC n° 08808123D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bussang (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08808123D0006 a été délivré le 23 septembre 2023, pour un projet situé 7A Route De Chamaka La Noire Goutte.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 853 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T2 et 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D604. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bussang.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 853 m²

Surface créée

244 m²

Variation nette

+244 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/09/2023
3
Chantier (DOC)
04/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bussang

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D604

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Noire Goutte

Territoires administratifs

Commune
Bussang Code postal 88540 Identifiant INSEE 88081
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²
Total 0 m² 244 m² 0 m² 0 m² 0 m² 244 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 - 1 - - 3
- 66,7 % - 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOUFFLENHEIM (67620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08808123D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en collectif, pour 244 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 853 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 7A Route De Chamaka La Noire Goutte, à Bussang (88540).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 septembre 2023, ouverture de chantier le 4 mars 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08808123D0006, déposé en mairie de Bussang.

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