Permis de construire Logement N° 08807321V0003

Permis de construire n° 08807321V0003 à Brantigny pour 149 m² de logement, 37 Rue Claude Gourlot

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 février 2022

Dossier PC n° 08807321V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 février 2022 à Brantigny (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08807321V0003 porte sur un projet situé 37 Rue Claude Gourlot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 775 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA161. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brantigny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 775 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 février 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
08/02/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brantigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brantigny Code postal 88130 Identifiant INSEE 88073
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARMES (88130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08807321V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 775 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 37 Rue Claude Gourlot, à Brantigny (88130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 février 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08807321V0003, déposé en mairie de Brantigny.

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