Permis de construire n° 08806825H0002 à La Bourgonce pour 295 m² de locaux, 134 Rue De L'epine
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2025
Dossier PC n° 08806825H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 134 Rue De L'epine, le permis de construire n° 08806825H0002 a été délivré le 13 mai 2025 à La Bourgonce (Vosges, Grand Est).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 068 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 295 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A436, A1195, A1193. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Bourgonce.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à La Bourgonce
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Bourgonce Code postal 88470 Identifiant INSEE 88068
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 708 m² | 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 295 m² | 4 003 m² |
| Total | 3 708 m² | 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 295 m² | 4 003 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 708 m² | 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 295 m² | 4 003 m² |
| Total locaux | 3 708 m² | 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 295 m² | 4 003 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BOURGONCE (88470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08806825H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88068 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |