Permis de construire Logement N° 08806822H0016

Permis de construire n° 08806822H0016 à La Bourgonce pour 119 m² de logement, Route Des Jumeaux

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 février 2023

Dossier PC n° 08806822H0016

Demandeur

LES CHAMPS DU CERCLE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 février 2023 à La Bourgonce (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08806822H0016 porte sur un projet situé Route Des Jumeaux. Le projet est porté par LES CHAMPS DU CERCLE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 112 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1302, C1304, C1306. Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Bourgonce.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 112 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
28/09/2023
Autorisation
02/02/2023
3
Chantier (DOC)
28/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bourgonce

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1302 C1304 C1306

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bourgonce Code postal 88470 Identifiant INSEE 88068
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES CHAMPS DU CERCLE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
921171898
SIRET
92117189800015
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
LA BOURGONCE (88470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08806822H0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 février 2023
Date de dépôt 28/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 112 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route Des Jumeaux, à La Bourgonce (88470).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LES CHAMPS DU CERCLE et accordé le 2 février 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 février 2023, ouverture de chantier le 28 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08806822H0016, déposé en mairie de La Bourgonce.

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