Permis de construire n° 08804414V0001 à Bazoilles-sur-Meuse pour 193 m² de logement, 27 Rte De Liffol Le Grand
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2014
Dossier PC n° 08804414V0001
Demandeur
B2M
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08804414V0001, délivré le 24 juillet 2014 à Bazoilles-sur-Meuse (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 27 Rte De Liffol Le Grand. Le demandeur déclaré est B2M.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 060 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B272. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2014 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazoilles-sur-Meuse est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Bazoilles-sur-Meuse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bazoilles-sur-Meuse Code postal 88300 Identifiant INSEE 88044
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
| Total | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
B2M
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 799443692
- SIRET
- 79944369200014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BAZOILLES-SUR-MEUSE (88300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08804414V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |