Permis de construire Logement N° 08803720D0009

Permis de construire n° 08803720D0009 à Basse-sur-le-Rupt pour 107 m² de logement, 21 Route Du Droit

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2021

Dossier PC n° 08803720D0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08803720D0009, délivré le 5 janvier 2021 à Basse-sur-le-Rupt (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 21 Route Du Droit.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B154, B155. Ce dossier s'inscrit parmi les 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Basse-sur-le-Rupt.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 070 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 6 mois

Dépôt
14/07/2023
Autorisation
05/01/2021
3
Chantier (DOC)
14/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Basse-sur-le-Rupt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B154 B155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Basse-sur-le-Rupt Code postal 88120 Identifiant INSEE 88037
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSE SUR LE RUPT (88120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08803720D0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 janvier 2021
Date de dépôt 14/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 21 Route Du Droit, à Basse-sur-le-Rupt (88120).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2021, ouverture de chantier le 14 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08803720D0009, déposé en mairie de Basse-sur-le-Rupt.

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