Permis de construire Logement N° 08803524H0001

Permis de construire n° 08803524H0001 à Barbey-Seroux pour 117 m² de logement, route de Grange

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2024

Dossier PC n° 08803524H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08803524H0001 a été délivré le 10 avril 2024 à Barbey-Seroux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé route de Grange.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, répartis entre un studio (T1) et un T2. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 070 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle A 37. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route de Grange, la base recense un autre dossier depuis 2023. Au total, le catalogue compte 11 permis de construire et déclarations préalables à Barbey-Seroux, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 070 m²

Surface existante avant

171 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

288 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 avril 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/04/2024
2
Autorisation
10/04/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Barbey-Seroux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 37

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbey-Seroux Code postal 88640 Identifiant INSEE 88035
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 070 m². Le dossier déclare des annexes : garage et autre annexe. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 171 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 171 m² à 288 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 171 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 288 m²
Total 171 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 288 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des studios (T1) ou des T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 1 - - - - 2
50,0 % 50,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BILWISHEIM (67170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08803524H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 10 avril 2024
Date de dépôt 10/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et déclarations préalables sur la même parcelle A 37 à Barbey-Seroux (88640)

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L’autre dossier recensé route de Grange depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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