Permis de construire Logement N° 08802521V0003

Permis de construire n° 08802521V0003 à Avranville pour 87 m² de logement, 3 Rue De Chermisey

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2021

Dossier PC n° 08802521V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08802521V0003 a été délivré le 25 novembre 2021 à Avranville (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 3 Rue De Chermisey.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 165 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB97. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avranville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/11/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 165 m²

Surface existante avant

147 m²

Surface créée

87 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
25/11/2021
3
Chantier (DOC)
28/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avranville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avranville Code postal 88630 Identifiant INSEE 88025
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 60 m² 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 87 m² 147 m²
Locaux 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² -87 m² 0 m²
Total 147 m² 0 m² 87 m² 0 m² 87 m² 0 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVRANVILLE (88630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08802521V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 165 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 3 Rue De Chermisey, à Avranville (88630).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 novembre 2021, ouverture de chantier le 28 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08802521V0003, déposé en mairie d'Avranville.

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