Permis de construire n° 08801721D0002 à Aulnois pour 228 m² de locaux, 1 Avenue De La Gare
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2021
Dossier PC n° 08801721D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 septembre 2021 à Aulnois (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08801721D0002 porte sur un projet situé 1 Avenue De La Gare.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 228 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 273 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 228 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB71, ZB164, ZB182. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aulnois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Aulnois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aulnois Code postal 88300 Identifiant INSEE 88017
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 420 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 420 m² |
| Locaux | 735 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 963 m² |
| Total | 1 155 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 1 383 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 735 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 963 m² |
| Total locaux | 735 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 963 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AULNOIS (88300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08801721D0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88017 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |