Permis de construire Logement N° 08801615V0002

Permis de construire n° 08801615V0002 à Attigny pour 124 m² de logement, 42 Rte De Darney

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2015

Dossier PC n° 08801615V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 novembre 2015 à Attigny (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08801615V0002 porte sur un projet situé 42 Rte De Darney.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 800 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A787. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Attigny.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 800 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/11/2015
3
Chantier (DOC)
15/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Attigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A787

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Attigny Code postal 88260 Identifiant INSEE 88016
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DARNEY (88260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801615V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88016 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 800 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 42 Rte De Darney, à Attigny (88260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 novembre 2015, ouverture de chantier le 15 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08801615V0002, déposé en mairie d'Attigny.

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