Permis de construire Logement N° 08801423H0001

Permis de construire n° 08801423H0001 à Arrentès-de-Corcieux pour 44 m² de logement, 31 Route Depatementale 31

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2023

Dossier PC n° 08801423H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08801423H0001 a été délivré le 23 mars 2023 à Arrentès-de-Corcieux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 31 Route Depatementale 31.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 124 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1080. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arrentès-de-Corcieux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 124 m²

Surface créée

44 m²

Variation nette

+44 m²

Surface totale après

44 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
23/03/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arrentès-de-Corcieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C1080

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arrentès-de-Corcieux Code postal 88430 Identifiant INSEE 88014
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 44 m²
Total 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m² 44 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALZEVILLE (54220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801423H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 44 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 124 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 31 Route Depatementale 31, à Arrentès-de-Corcieux (88430).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08801423H0001, déposé en mairie d'Arrentès-de-Corcieux.

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