Permis de construire Logement N° 08801218C0010

Permis de construire n° 08801218C0010 à Archettes pour 69 m² de logement, 79 Rue Du Poirier

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2018

Dossier PC n° 08801218C0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08801218C0010 a été délivré le 20 novembre 2018 à Archettes (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 79 Rue Du Poirier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 883 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH431, AH432, AH434. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Archettes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 883 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/09/2019. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2018

Achèvement (DAACT)

12/09/2019

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
22/11/2018
Autorisation
20/11/2018
Chantier (DOC)
22/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
12/09/2019

Localisation du projet à Archettes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH431 AH432 AH434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Archettes Code postal 88380 Identifiant INSEE 88012
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 100 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 169 m²
Total 100 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCHETTES (88380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801218C0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 novembre 2018
Date de dépôt 22/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 883 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 79 Rue Du Poirier, à Archettes (88380).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 novembre 2018, ouverture de chantier le 22 novembre 2018, achèvement déclaré le 12 septembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08801218C0010, déposé en mairie d'Archettes.

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