Permis de construire Logement N° 08801217C0006

Permis de construire n° 08801217C0006 à Archettes pour 108 m² de logement, Rue De La Croix Blanche

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2018

Dossier PC n° 08801217C0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 mars 2018 à Archettes (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08801217C0006 porte sur un projet situé Rue De La Croix Blanche.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI2829, AI2833, AI2834. Ce dossier s'inscrit parmi les 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Archettes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2019. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2018

Achèvement (DAACT)

01/06/2019

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/06/2019
Autorisation
05/03/2018
Chantier (DOC)
01/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2019

Localisation du projet à Archettes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AI2829 AI2833 AI2834

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Archettes Code postal 88380 Identifiant INSEE 88012
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GOLBEY (88190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801217C0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 mars 2018
Date de dépôt 01/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Croix Blanche, à Archettes (88380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 mars 2018, ouverture de chantier le 1 octobre 2018, achèvement déclaré le 1 juin 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08801217C0006, déposé en mairie d'Archettes.

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