Permis de construire n° 08801116C0002 à Arches pour un projet de logement, 19 Rue De Remiremont
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2016
Dossier PC n° 08801116C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arches (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08801116C0002 a été délivré le 10 mars 2016, pour un projet situé 19 Rue De Remiremont.
Le projet correspond à une opération de diminution sans transformation, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC88. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arches est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Variation nette
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Arches
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arches Code postal 88380 Identifiant INSEE 88011
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 0 m² | -86 m² | 0 m² |
| Total | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 0 m² | -86 m² | 0 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCHES (88380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08801116C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |