Permis de construire Logement N° 08800915S0004

Permis de construire n° 08800915S0004 à Anould pour 212 m² de logement, Rue De Saint-Die

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2015

Dossier PC n° 08800915S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 avril 2015 à Anould (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08800915S0004 porte sur un projet situé Rue De Saint-Die.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 212 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 058 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB9. Au total, 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Anould sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 058 m²

Surface créée

212 m²

Variation nette

+212 m²

Surface totale après

212 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2019. Le chantier a duré 3 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2015

Achèvement (DAACT)

01/02/2019

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

3 ans 8 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
10/05/2015
Autorisation
20/04/2015
Chantier (DOC)
10/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2019

Localisation du projet à Anould

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Anould Code postal 88650 Identifiant INSEE 88009
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²
Total 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAULCY-SUR-MEURTHE (88580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08800915S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 avril 2015
Date de dépôt 10/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 212 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 058 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue De Saint-Die, à Anould (88650).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 avril 2015, ouverture de chantier le 10 mai 2015, achèvement déclaré le 1 février 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08800915S0004, déposé en mairie d'Anould.

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