Permis de construire à Saint-Martial-sur-Isop pour 151 m² de locaux - Cheblotiere
Territoire
Haute-Vienne (87)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2015
Dossier PC n° 08716315A5122
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08716315A5122, délivré le 27 juillet 2015 à Saint-Martial-sur-Isop (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Cheblotiere, Saint-Martial-sur-Isop (87330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 151 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont OB464, OB463.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/12/2016.
Autorisation
27 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2015
Achèvement (DAACT)
20/12/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois 19 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Saint-Martial-sur-Isop
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cheblotiere
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Martial-sur-Isop Code postal 87330 Identifiant INSEE 87163
- Département
- Haute-Vienne (87)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 767 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 918 m² |
| Total | 767 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 918 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 767 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 918 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MARTIAL-SUR-ISOP (87330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08716315A5122 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 87163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |