Permis de construire Logement N° 08707516D0015

Permis de construire n° 08707516D0015 à Isle pour 99 m² de logement, Lotissement Le Hameau de l'Lot N_4

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2016

Dossier PC n° 08707516D0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juillet 2016 à Isle (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08707516D0015 porte sur un projet situé Lotissement Le Hameau de l'Lot N_4.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 715 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/09/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BP 125. Sur la même voie, Lotissement Le Hameau de L, la base recense 6 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 330 permis de construire et déclarations préalables à Isle, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2016

Achèvement (DAACT)

15/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

9 mois

Dépôt
15/04/2017
Autorisation
15/07/2016
Chantier (DOC)
07/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2017

Localisation du projet à Isle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BP 125

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_4

Territoires administratifs

Commune
Isle Code postal 87170 Identifiant INSEE 87075
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 715 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 99 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONDAT-SUR-VIENNE (87920)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08707516D0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 juillet 2016
Date de dépôt 15/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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