Permis de construire Logement N° 08707516D0003

Permis de construire n° 08707516D0003 à Isle pour 122 m² de logement, route de la Croix Bachaud Les Basses Vignes

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2016

Dossier PC n° 08707516D0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Isle (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08707516D0003 a été délivré le 11 mars 2016, pour un projet situé route de la Croix Bachaud Les Basses Vignes.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 610 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/07/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BA 341, BA 343, BA 345. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, route de la Croix Bachaud, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 330 permis de construire et déclarations préalables à Isle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
16/07/2016
Autorisation
11/03/2016
3
Chantier (DOC)
16/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Isle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BA 341 BA 343 BA 345

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Basses Vignes

Territoires administratifs

Commune
Isle Code postal 87170 Identifiant INSEE 87075
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISLE (87170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08707516D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 11 mars 2016
Date de dépôt 16/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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